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# Déclaration de garantie limitée et assistance technique internationale

Garantie du HP Media Vault

Durée

Matériel : Garantie limitée de 1 an

Logiciels : Support technique de 1 an

Conditions générales

La présente garantie limitée de matériel HP accorde à vous, le client, des droits de garantie spécifiques de la part de HP, le constructeur. Veuillez vous reporter au site Web d’HP pour obtenir une description détaillée des droits que vous confère votre garantie. En outre, cette garantie peut être complétée, d'une part, par la législation locale en vigueur, et d'autre part, par un accord écrit spécifique conclu avec HP.

HP N’ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION SPECIFIQUE ECRITE OU ORALE, ET HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS AUTRES QUE CELLES SPECIFIEES DANS LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DU DROIT LOCAL DES JURIDICTIONS SITUEES EN DEHORS DES ETATS-UNIS, HP EXCLUT TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS TACITES, Y COMPRIS GARANTIES IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL ET D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. POUR TOUTES TRANSACTIONS AYANT LIEU AUX ETATS-UNIS, TOUTES GARANTIE OU CONDITIONS IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL, DE QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER SONT LIMITEES A LA DUREE DE LA GARANTIE EXPRESSE DEFINIE PLUS HAUT. CERTAINS ETATS OU PAYS/REGIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE LA DUREE D'UNE GARANTIE IMPLICITE NI L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS POUR LES PRODUITS GRAND PUBLIC. IL SE PEUT DONC QUE DANS CES ETATS OU PAYS/REGION, CES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS PREVUES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE GARANTIE LIMITEE NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES.

SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DU DROIT LOCAL, LES PRESENTES CONDITIONS DE GARANTIE N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE A VOUS DE CE PRODUIT, MAIS S’AJOUTENT A CES DROITS.

La présente garantie est applicable dans tous les pays/régions et pourra être rendue obligatoire dans tous les pays/régions dans lesquels HP ou les prestataires agréés HP proposent un service de garantie pour le même numéro de modèle de produit, compte tenu des termes et conditions spécifiés dans la présente garantie.

Dans le cadre du programme HP de garantie limitée internationale, les produits peuvent être achetés dans un pays et transférés vers un autre pays dans lequel HP ou les Mainteneurs agréés HP proposent un service de garantie pour le même numéro de modèle de produit sans que la garantie perde sa validité. Toutefois, les modalités de garantie, la disponibilité des services et les délais d’intervention sont susceptibles de varier d’un pays ou d’une région à l’autre. En particulier, les délais d’intervention standard garantis risquent de varier en fonction de la disponibilité locale des pièces détachées. Le cas échéant, votre représentant agréé HP local peut vous fournir tous les détails.

HP n'est en aucun cas responsable des éventuels droits de douane ou taxes occasionnés par le transfert des produits d'un pays vers un autre. Les produits sont susceptibles d'être soumis à des restrictions d'exportation édictées par les Etats-Unis ou les gouvernements des pays concernés.

La présente garantie s'applique exclusivement aux matériels de marque HP et Compaq (désignés collectivement « Produits Matériels HP » dans cette garantie), vendus ou loués par Hewlett-Packard Company, ses filiales, affiliés, revendeurs agréés ou distributeurs locaux dans le monde (collectivement désignés « HP » dans cette garantie). Le terme « Produit matériel HP » est réservé aux composants matériels et aux microprogrammes nécessaires à leur utilisation. Le terme « Produit matériel HP » n'inclut AUCUN programme ou application logicielle ; produits non HP ou périphériques de marque autre que HP. Tous les produits ou périphériques qui ne portent pas la marque HP – comme les sous-systèmes externes de stockage, les écrans, les imprimantes et les autres périphériques – sont fournis « TELS QUELS », sans aucune garantie de la part d’HP. Cependant, les fabricants, fournisseurs ou éditeurs tiers peuvent émettre leur propre garantie directement en votre faveur.

HP garantit que les Produits Matériels HP que vous avez achetés ou loués auprès de HP sont exempts de défaut de matière première ou de fabrication dans le cadre d'une utilisation normale pendant toute la durée de garantie. La garantie prend effet soit à la date de l’achat ou de début de location auprès de HP, soit à la date à laquelle HP a terminé l’installation. La facture ou le bon de livraison portant la date d'achat ou de location du produit constitue la preuve de la date d'achat ou de location (cette preuve peut être exigée comme condition préalable au bénéfice du service de garantie). Vous avez droit au service de garantie du matériel au cas où une réparation de votre Produit Matériel HP couverte par les termes et conditions de la présente garantie serait nécessaire durant la période de garantie.

Sauf indication contraire et dans les limites autorisées par la législation locale, les nouveaux Produits Matériels HP peuvent être fabriqués à partir de matériaux neufs ou d'une combinaison de matériaux neufs et reconditionnés, dont les performances et la fiabilité sont équivalentes à celles du matériel neuf. HP réparera ou remplacera les Produits Matériels HP (a) à partir de produits ou de pièces de rechange neufs ou reconditionnés dont les performances et la fiabilité sont équivalentes à celle du matériel neuf, ou (b) à partir de produits équivalents à un produit original dont la production a été abandonnée. Les pièces de rechange sont garanties exemptes de défaut de matière première ou de fabrication pendant quatre-vingt-dix (90) jours, ou si la durée est plus longue, pour le restant de la période de garantie du Produit Matériel HP qu'elles remplacent ou dans lequel elles ont été installées.

Pendant la période de garantie, HP s’engage à réparer ou à remplacer, à sa discrétion, les éléments défectueux. Tout élément ou produit matériel remplacé dans le cadre de cette garantie devient la propriété de HP. Dans le cas (peu probable) d’incidents récurrents, HP pourra décider, à son entière discrétion, (a) de remplacer votre produit par un produit identique ou équivalent en matière de fonctionnalités et de performances ou (b) de vous offrir, au lieu du remplacement de ce produit, le remboursement de son prix d'achat ou de location (déduction faite des intérêts). Ces dispositions constituent votre recours exclusif en ce qui concerne les produits défectueux.

Exclusions

HP ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou sans erreur du produit. HP n'est pas responsable des dommages résultant du non-respect des prescriptions du constructeur prévues pour ce produit matériel HP.

La garantie limitée ne s'applique pas aux pièces consommables et ne s'étend à aucun produit dont le numéro de série a été retiré ou endommagé ou rendu défectueux (a) suite à un accident, une mauvaise utilisation, un mauvais traitement, une contamination, un entretien ou étalonnage incorrect ou inadapté ou toute autre cause externe ; (b) suite à un fonctionnement ne respectant pas les paramètres indiqués dans la documentation de l'utilisateur livrée avec le produit ; (c) causés par un logiciel, une interface ou des consommables non fournis par HP ; (d) consécutivement à une mauvaise préparation du site ou une mauvaise maintenance ; (e) consécutivement à une infection par virus ; (f) consécutivement à des pertes ou des endommagements occasionnés pendant le transport ; (g) suite à des modifications ou un entretien effectué par toute personne autre que (i) HP, (ii) un représentant agréé HP ou (iii) vous-même dans le cas de pièces HP pouvant être remplacées par l'utilisateur final ou approuvées par HP, s'il en existe pour votre produit dans le pays/la région concernée.

IL VOUS EST CONSEILLE D’EFFECTUER REGULIEREMENT DES COPIES DE SAUVEGARDE DES DONNEES STOCKEES SUR VOTRE DISQUE DUR OU D’AUTRES SUPPORTS DE STOCKAGE EN GUISE DE PRECAUTION CONTRE LES EVENTUELLES PANNES, ALTERATIONS ET PERTES DE DONNEES. AVANT DE RENVOYER UN PRODUIT POUR REPARATION, VEILLEZ A EFFECTUER UNE COPIE DE SAUVEGARDE DE VOS DONNEES ET A SUPPRIMER TOUTE DONNEE CONFIDENTIELLE OU PERSONNELLE. HP NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE LA PERTE OU DES DOMMAGES CAUSES AUX PROGRAMMES, AUX DONNEES OU AUX SUPPORTS DE STOCKAGE AMOVIBLES. HP NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE LA RESTAURATION OU DE LA REINSTALLATION DES PROGRAMMES OU DES DONNEES AUTRES QUE LES LOGICIELS INSTALLES PAR HP LORS DE LA FABRICATION DU PRODUIT. LES DONNEES SUR LES UNITES ENVOYEES POUR REPARATION PEUVENT ETRE EFFACEES DU DISQUE DUR ET LES PROGRAMMES PEUVENT ETRE REINITIALISES A LEUR ETAT D'ORIGINE.

Recours exclusif

DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE, LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT DOCUMENT DEFINISSENT LIMITATIVEMENT LE CADRE DE LA GARANTIE ACCORDEE PAR HP SUR LE PRODUIT MATERIEL HP QUE VOUS AVEZ ACHETE OU LOUE. CES TERMES ET CONDITIONS REMPLACENT TOUT ACCORD OU REPRESENTATION PREALABLE, Y COMPRIS LES REPRESENTATIONS FIGURANT DANS LES DOCUMENTS PUBLICITAIRES HP OU LES CONSEILS PRODIGUES PAR HP, UN AGENT OU UN EMPLOYE DE HP, EN RAPPORT AVEC L’ACHAT OU LA LOCATION DU PRODUIT MATERIEL HP. Aucune modification des dispositions de la présente garantie ne sera valable si elle n'a pas fait l'objet d'un accord écrit et signé par un représentant HP dûment habilité à cet effet.

Limitation de responsabilité

EN CAS DE DEFAUT DE MATERIAUX OU FABRICATION, LA RESPONSABILITE DE HP DANS LE CADRE DE LA PRESENTE GARANTIE EST EXPRESSEMENT LIMITEE AU PRIX D'ACHAT DU PRODUIT EN CAUSE OU – LA VALEUR LA PLUS FAIBLE PREVALANT – AU COUT DE REPARATION OU DE REMPLACEMENT DES ELEMENTS QUI AURAIENT SUBI DES INCIDENTS DANS DES CONDITIONS D'UTILISATION NORMALE.

SOUS RESERVE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSUS, HP NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENUE RESPONSABLE D'UN PREJUDICE FINANCIER, COMMERCIAL OU D'UNE AUTRE NATURE CAUSE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR L'UTILISATION, LE FONCTIONNEMENT OU LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU PRODUIT. HP NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DES RECLAMATIONS FAITES PAR UNE SOCIETE TIERCE NI PAR VOUS-MEME POUR LE COMPTE D'UNE SOCIETE TIERCE.

CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE S'APPLIQUE AUSSI BIEN AUX DEMANDES DE DOMMAGES-INTERETS ET AUX RECLAMATIONS EN VERTU DE CETTE GARANTIE, QU'AUX ACTIONS EN RESPONSABILITE CIVILE (Y COMPRIS POUR NEGLIGENCE ET RESPONSABILITE STRICTE DU PRODUIT), AUX RECLAMATIONS POUR INFRACTION CONTRACTUELLE ET AUX AUTRES RECLAMATIONS, QUELLE QU'EN SOIT LA NATURE. NUL NE POURRA RENONCER A CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE NI L'AMENDER. ELLE RESTERA EN VIGUEUR MEME SI VOUS AVEZ PREVENU HP OU UN DE SES REPRESENTANTS AGREES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CEPENDANT, ELLE NE S'APPLIQUERA PAS EN CAS DE PREJUDICE CORPOREL.

CETTE GARANTIE LIMITEE VOUS CONFERE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ EGALEMENT BENEFICIER D'AUTRES DROITS QUI PEUVENT VARIER D'UN ETAT A UN AUTRE OU D'UN PAYS/D'UNE REGION A L'AUTRE. POUR ETABLIR QUELS SONT VOS DROITS, VOUS ETES INVITE A CONSULTER LES LOIS APPLICABLES DANS VOTRE ETAT OU VOTRE PAYS/REGION.

Période de garantie

La période de garantie d'un Produit Matériel HP est une période fixe commençant à la date d'achat du produit neuf. La date figurant sur votre facture est considérée comme la date d'achat, à moins que HP ou votre revendeur ne vous ait fourni une autre information par écrit.

Types de services fournis dans le cadre de la garantie

En vue d’assurer le meilleur niveau de support technique et de service au cours de la période de garantie, vous pouvez être invité par un représentant de HP à vérifier vos configurations, à télécharger les microprogrammes les plus récents, à installer des correctifs pour logiciel ou à lancer les tests de diagnostic HP ou à utiliser les solutions d'assistance à distance HP, le cas échéant.

HP vous encourage vivement à accepter l’utilisation ou à employer les technologies d’assistance qu’elle fournit. Si vous choisissez de ne pas utiliser ces moyens d'assistance à distance, vous risquez d’encourir un coût supplémentaire par suite de la mobilisation de ressources techniques plus importantes. Voici ci-dessous les types de services de support de garantie pouvant être applicables au Produit Matériel HP que vous avez acheté.

Service de garantie Pièce Remplaçable par l'Utilisateur

Votre garantie HP peut comprendre un service de pièces remplaçables par l'utilisateur, dans les pays/régions où ce service est disponible. Lorsque ce service est disponible, HP déterminera, à sa seule discrétion, si cette formule est la méthode appropriée de mise en œuvre du service de garantie. Le cas échéant, HP vous livrera directement les pièces de rechange dans le cadre de la garantie couvrant votre Produit Matériel HP. Ceci vous permettra d'économiser un temps de réparation considérable. Une fois que vous avez pris contact avec le Centre de support technique HP et que le diagnostic a identifié que le problème peut être résolu en utilisant une de ces pièces de rechange, une pièce de rechange peut vous être expédiée directement. A la réception de cette pièce, vous devez procéder au remplacement de la pièce défectueuse en suivant les instructions et la documentation fournies. Si une assistance supplémentaire est requise, il vous suffit d’appeler le Centre de support technique HP pour qu’un technicien vous aide par téléphone. Si la pièce de rechange défectueuse doit être retournée à HP, vous devrez l’expédier dans un délai défini, s’élevant normalement à trente (30) jours maximum. La pièce remplacée devra être renvoyée avec sa documentation dans les matériaux d’emballage qui vous auront été livrés à cet effet. Si vous ne renvoyez pas la pièce défectueuse, HP pourra vous facturer la pièce de remplacement.

Dans le cas d'une réparation à effectuer par le client lui-même, HP prend en charge tous les frais d'expédition et de renvoi et détermine le coursier/transporteur à utiliser. Si la réparation vous incombe, il faudra vous référer à la documentation spécifique à votre Produit Matériel HP. Vous pouvez également consulter des informations sur ce service de garantie sur le site Web de HP à l'adresse suivante :

http://www.hp.com/support

Enlèvement et remise à domicile

Votre garantie limitée HP peut inclure un service d'enlèvement et de remise à domicile. Selon les conditions de ce type de garantie, HP se charge d’enlever le matériel défectueux à votre domicile et de vous le renvoyer après réparation. Tous les frais de transport, de réparation et d’assurance sont alors pris en charge par HP.

Service retour atelier

Les conditions du service retour atelier vous imposent de rapporter votre matériel HP chez un Mainteneur Agréé pour bénéficier de la réparation sous garantie. Vous devez payer à l'avance les frais, taxes et autres droits liés au transport du produit entre votre domicile et l’atelier de réparation. De plus, l'assurance contre les risques de perte lors de l'envoi à un Mainteneur agréé et du retour est entièrement à votre charge.

Mises à niveau

HP propose une gamme complète d'extensions de services et de garanties de produits que vous pouvez acheter localement. Toutefois, il est possible que certaines de ces extensions et/ou de ces garanties ne soient pas disponibles dans tous les pays/toutes les régions. Pour obtenir des informations sur la disponibilité et le coût des mises à niveau de service, veuillez consulter le site Web de HP :

http://www.hp.com/support

Garantie limitée des options, contenus logiciel et numérique

Votre Garantie limitée d'options est une garantie de remplacement de pièces d'un (1) an (Période de garantie limitée des options HP) pour toute option de marque HP ou Compaq (Options HP). Si vos Options HP sont installées sur un Produit matériel HP, HP peut vous proposer un service de garantie pour la Période de garantie limitée des options HP ou la Période de garantie limitée restant du Produit matériel HP sur lequel les Options HP sont installées, la période la plus longue étant choisie sans dépasser trois (3) ans à partir de la date d'achat des Options HP. La Période de garantie limitée des Options HP commence le jour de l'achat. La date de la facture ou du bon de livraison constitue la date de début de garantie. Les options non HP sont fournies « EN L'ETAT ». Les fabricants et fournisseurs non HP peuvent vous offrir une garantie directement. SOUS RESERVE DE CE QUI EST INDIQUE DANS TOUTE LICENCE LOGICIELLE D'UTILISATEUR FINAL OU TOUT ACCORD DE LICENCE DE PROGRAMME, OU SI LA LOI LOCALE ET LE CONTENU NUMERIQUE TIERS LE DEMANDENT, LE LOGICIEL, Y COMPRIS LE SYSTEME D'EXPLOITATION, TOUT LOGICIEL PREINSTALLE OU CONTENU NUMERIQUE TIERS PAR HP SONT FOURNIS « EN L'ETAT ». SOUS RESERVE DE CE QUI EST INDIQUE DANS LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE, HP NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENUE RESPONSABLE DES PREJUDICES CAUSES OU PROVENANT DE TOUT CONTENU NUMERIQUE TIERS PRESINSTALLE SUR VOTRE PRODUIT MATERIEL HP.

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